Loi du copyrigh
Il est toujours tentent de vouloir copier ou utiliser une image de marque ou de fabrique par certains d'entre nous qu'en bon modérateur que je pense être vais faire de la prévention.
Oui utiliser une image de marque quel qu'elle soit peu recourrir a de lourdes peine devant le tribunal.
Voici les textes de loi relatif a ce brulant sujet.
